Termes & Conditions générales de vente et d'utilisation
Web1Clic est éditée par l’entreprise individuelle Web1Clic dont le siège social est sis 1 avenue du stade de coubertin 92100 Boulogne, immatriculée au SIREN de Nanterre sous le numéro 51386380300013, représentée par son représentant légal
Madame Guillaume Nicole agissant en cette qualité.
ARTICLE 1 - Présentation du site et services fournis par Web1Clic qui propose :
. Le logiciel Dotclear (cms), permet aux Utilisateurs de créer un site ou un blog en ligne .
Deux formules sont proposées aux Utilisateurs :
. Site Pro (Dotclear)
€40 par an
Nom de votre site en ligne avec le domaine "web1clic.com"
Hébergement performant et sécurisé
Agissant également en qualité de Directeur de publication. Adresse e-mail de contact : web1clic@orange.fr.
Les utilisateurs sont toutes les personnes, internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Web1Clic .
Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l’éditeur,
Les utilisateurs sont toutes les personnes, internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Web1Clic .
Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l’éditeur,
met à la disposition de ses utilisateurs le site Web1Clic dont la page d’accueil se trouve à l’adresse URL suivante https://web1clic.com
Web1Clic se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente et d'utilisation.
Web1Clic se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente et d'utilisation.
Aussi, merci de consulter régulièrement ces dernières.
La connexion et la navigation sur le site Web1Clic valent acceptation sans réserve des conditions générales de vente et d’utilisation ( » CGU « ) ci-après :
La connexion et la navigation sur le site Web1Clic valent acceptation sans réserve des conditions générales de vente et d’utilisation ( » CGU « ) ci-après :
ARTICLE 1 - Présentation du site et services fournis par Web1Clic qui propose :
. Le logiciel Dotclear (cms), permet aux Utilisateurs de créer un site ou un blog en ligne .
Deux formules sont proposées aux Utilisateurs :
. Site Pro (Dotclear)
€40 par an
Nom de votre site en ligne avec le domaine "web1clic.com"
Hébergement performant et sécurisé
Certificat SSL (HTTPS)
Espace disque 20 GB
Bande passante 30 GB
Installation du logiciel Dotclear (cms)
Nombre de pages illimité
Sauvegarde automatique de votre site en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support client réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de son Site Pro (Dotclear) pour une année.
Espace disque 20 GB
Bande passante 30 GB
Installation du logiciel Dotclear (cms)
Nombre de pages illimité
Sauvegarde automatique de votre site en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support client réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de son Site Pro (Dotclear) pour une année.
Pour continuer à bénéficier de son Site Pro, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
.Site Premium (Dotclear)
Votre propre Nom de domaine avec une extension choisie par vous ( exemple : nomdevotresite.fr ou nomdevotresite.com)
€55 par an
Hébergement performant et sécurisé
Votre propre Nom de domaine avec une extension choisie par vous ( exemple : nomdevotresite.fr ou nomdevotresite.com)
€55 par an
Hébergement performant et sécurisé
Certificat SSL (HTTPS)
Espace de stockage illimité
Bande passante illimitée
Installation du logiciel Dotclear
Nombre de pages illimité
Sauvegarde automatique de votre site en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de son Site Prremium (Dotclear) pour une année.
Pour continuer à bénéficier de son Site Premium, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
. Le logiciel Cubecart permet de créer une Boutique en ligne
Deux formules sont proposées aux utilisateurs :
. Boutique Pro (Cubecart)
49,50 € par an
Votre Boutique Pro en Responsive Web Design
Nom de votre boutique avec le domaine "web1clic.com"
Hébergement performant et sécurisé
Certificat SSL ( HTTPS)
20 GB de stockage sur le disque
Bande passante 30 GB
Installation du logiciel E-Commerce CubeCart
Nombre de catégories illimité
Nombre de produits illimité
Sauvegarde automatique de votre Boutique en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support client réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de sa boutique Pro pour une année.
Pour continuer à bénéficier de sa boutique Pro, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
.Boutique Premium (Cubecart)
67€ par an
Votre Boutique Premium en Responsive Web Design !
Votre nom de domaine
Hébergement performant et sécurisé
Certificat SSL ( HTTPS)
Espace de stockage illimité
Bande passante illimitée
Installation du logiciel E-Commerce CubeCart
Nombre de catégories illimité
Nombre de produits illimité
Sauvegarde automatique de votre Boutique en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support client réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de son sa boutique Premium (Dotclear) pour une année.
Pour continuer à bénéficier de sa boutique Premium, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
Espace de stockage illimité
Bande passante illimitée
Installation du logiciel Dotclear
Nombre de pages illimité
Sauvegarde automatique de votre site en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de son Site Prremium (Dotclear) pour une année.
Pour continuer à bénéficier de son Site Premium, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
. Le logiciel Cubecart permet de créer une Boutique en ligne
Deux formules sont proposées aux utilisateurs :
. Boutique Pro (Cubecart)
49,50 € par an
Votre Boutique Pro en Responsive Web Design
Nom de votre boutique avec le domaine "web1clic.com"
Hébergement performant et sécurisé
Certificat SSL ( HTTPS)
20 GB de stockage sur le disque
Bande passante 30 GB
Installation du logiciel E-Commerce CubeCart
Nombre de catégories illimité
Nombre de produits illimité
Sauvegarde automatique de votre Boutique en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support client réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de sa boutique Pro pour une année.
Pour continuer à bénéficier de sa boutique Pro, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
.Boutique Premium (Cubecart)
67€ par an
Votre Boutique Premium en Responsive Web Design !
Votre nom de domaine
Hébergement performant et sécurisé
Certificat SSL ( HTTPS)
Espace de stockage illimité
Bande passante illimitée
Installation du logiciel E-Commerce CubeCart
Nombre de catégories illimité
Nombre de produits illimité
Sauvegarde automatique de votre Boutique en ligne
Référencement SEO pour les moteurs de recherche
Aucune publicité
Support client réactif
TVA 20 % incluse dans le prix / Paiement annuel
L’utilisateur dispose de son sa boutique Premium (Dotclear) pour une année.
Pour continuer à bénéficier de sa boutique Premium, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
- Le logiciel Microweber permet de créer des sites, des blogs ou des boutiques en lignes :
. Site Pro & Boutique Pro Microweber
55€ par an
. Hébergement web de qualité et sécurisé
. Certificat SSL (HTTPS)
. 20 GB de stockage sur le disque
. Bande passante 30 GB
. Installation du logiciel Microweber
. Référencement SEO pour les moteurs de recherche
. Sauvegarde automatique de votre Site
. Nom de votre Site avec le nom de domaine web1clic.com
. Certificat SSL (HTTPS)
. 20 GB de stockage sur le disque
. Bande passante 30 GB
. Installation du logiciel Microweber
. Référencement SEO pour les moteurs de recherche
. Sauvegarde automatique de votre Site
. Nom de votre Site avec le nom de domaine web1clic.com
. Site Premium & Boutique Premium Microweber
75€ par an
. Hébergement web de qualité et sécurisé
. Certificat SSL (HTTPS)
. Espace de stockage illimité
. Bande passante illimitée
. Installation du logiciel Microweber
. Référencement SEO pour les moteurs de recherche
. Sauvegarde automatique de votre Site
. Protection WHOIS
. 1 boîte email de 2 Go
. Une adresse email personnalisée avec votre nom de domaine
. Nom de votre Site avec votre nom de domaine
. Certificat SSL (HTTPS)
. Espace de stockage illimité
. Bande passante illimitée
. Installation du logiciel Microweber
. Référencement SEO pour les moteurs de recherche
. Sauvegarde automatique de votre Site
. Protection WHOIS
. 1 boîte email de 2 Go
. Une adresse email personnalisée avec votre nom de domaine
. Nom de votre Site avec votre nom de domaine
L’utilisateur dispose de son site ou sa boutique Microweber pour une année.
Pour continuer à bénéficier de son site ou de sa boutique Microweber, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
Seuls les administrateurs de Web1Clic ont accès à ce Serveur Dédié HybridCloud.
ARTICLE 1.3 - Noms de domaine
Les extensions disponibles sont réservées aux offres :
ARTICLE 1.4 - Plugins / Modules / Extensions
Seuls sont autorisés les plugins et les thèmes disponibles dans le centre de ressource du cms Dotclear et du cms Cubecart.
Web1clic décline toute responsabilité si un plugin ou un thème ne fonctionne pas, en effet seul Dotclear et Cubecart gèrent les plugins et les thèmes qu'ils mettent à la disposition des utilisateurs.
ARTICLES 1.5 - Thématiques des sites et boutiques en ligne sur Web1Clic
Les thématiques suivantes ne sont pas autorisées sur Web1Clic :
Pornographie / Erotique / Vente d'animaux / Vente d'armes / Vente de cigarettes / Vente en téléchargement de musique
Vente en téléchargement de vidéos / Vente de jeux en ligne (casino, loterie, jeux vidéo en téléchargement, etc.)
Vente de voyance en ligne / Sites de rencontre / Racisme / Violence extrème / Discriminations
L'utilisateur est seul responsable du contenu sur son site en ligne et ne peut engager la responsabilité de Web1Clic.
Si l'utilisateur ne respecte pas les conditions citées ci-dessus, son site en ligne sera définitivement supprimé ainsi que son nom de domaine.
ARTICLE 1.6 - Sécurité
L'utilisateur doit naviguer sur internet en respectant les consignes de sécurité.
Il doit avoir un antivirus performant et mis à jour régulièrement afin de renforcer la sécurité lors de l'accès à son site en ligne sur Web1Clic qui dégage toute responsabilité en cas de piratage.
Web1Clic met à la disposition de l'utilisateur un hébergement sécurisé et performant pour son site en ligne.
L'utilisateur est seul responsable de ses identifiants d'accès à son site en ligne.
Aussi,pour renforcer la sécurité de son site en ligne, l'utilisateur doit régulièrement modifier son mot de passe.
ARTICLE 1.8 - Compte Client
ARTICLE 2 - Accès, connexion et navigation
L’accès au site et son utilisation sont réservés aux personnes majeures.
L’éditeur se réserve le droit de demander tout justificatif de l’âge de l’utilisateur.
L’éditeur pourra à tout moment suspendre, limiter ou interrompre le site afin de procéder à des mises à jour ou des modifications de son contenu.
L’utilisateur s’engage à un usage strictement personnel du site et, en tout état de cause, à ne pas utiliser le site Web1Clic et son contenu à des fins illicites mais aussi à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou de spams.
ARTICLE 3 - Limitation de responsabilité
L'éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.
L’éditeur n’est pas responsable : en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec :
ARTICLE 12 - Droit de rétractation Conformément à l’article L 121-20-2 3 du Code de la Consommation,
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés et par conséquent, le droit de rétractation dont bénéficient les consommateurs aux termes de l’article L 121-20 du Code de la Consommation ne peut être exercé pour les services proposés par Web1clic.
ARTICLE 13 - Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
N’est pas autorisé : tout contenu illégal, tout contenu à caractère raciste,homophobe,violent (incitation à la haine),tout contenu à caractère pornographique,pédophile,zoophile,tout contenu warez, cracks, serials, etc.,tout contenu enfreignant la propriété intellectuelle,tout contenu enfreignant le droit de tiers.
L’utilisateur accepte et reconnait être le seul responsable du contenu de son site en ligne : texte, photos, vidéos, animations, documents, fichiers, etc…
Il accepte ainsi de dégager Web1Clic de toute responsabilité en cas de litige, accusation, plainte, dommage ou dépense, y compris les frais de justice.
Web1Clic se réserve le droit de restreindre l’accès ou de supprimer de ses serveurs, tout site ou contenu violant cet accord ou étant potentiellement en violation d’une loi.
ARTICLE 14 - ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION
L’Utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au jour de l’accès à son site en ligne et à la souscription aux Services offerts par Web1Clic qui se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Il appartient en conséquence à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation disponible en permanence sur le Site Web1Clic.
Tout usage des Services après modification des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vaut acceptation pure et simple par l’Utilisateur des nouvelles Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française.
Pour continuer à bénéficier de son site ou de sa boutique Microweber, l'utilisateur doit renouveler chaque année son offre.
ARTICLE 1.2 - Hébergement des sites et des boutiques en ligne sur Web1Clic :
Web1Clic dispose d'un espace privé (Serveur Dédié HybridCloud) sur Planethoster
Web1Clic dispose d'un espace privé (Serveur Dédié HybridCloud) sur Planethoster
(https://www.planethoster.net/fr/ 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P 0G1 Canada).
Le Serveur Dédié HybridCloud de Web1Clic est situé en France.
La maintenance et la sécurité du Serveur Dédié HybridCloud est assuré par des Techniciens hautement qualifié.
Afin d'avoir une fiabilité maximale, grâce à des systèmes à la fine pointe de la technologie, nous disposons d'une surveillance 24/7 sur toutes les attaques, pannes logicielles, dysfonctionnements matériels et surcharges potentielles (infogérance).
Des outils sont installés sur le Serveur Dédié HybridCloud de Web1Clic pour renforcer la sécurité :
. KVM
. Installation Pare-feu
. Anti(virus/malware/rootkit)
. Protection WAF
. Anti-bruteforce
. Anti-DDOS
. Installation Pare-feu
. Anti(virus/malware/rootkit)
. Protection WAF
. Anti-bruteforce
. Anti-DDOS
. Mise à jour de sécurité
. Patch vulnérabilité
. Monitoring/Surveillance
. Vérification quotidienne
. Vérification quotidienne
Tous les sites et boutiques en ligne sont hébergés sur le Serveur Dédié HybridCloud de Web1Clic
Seuls les administrateurs de Web1Clic ont accès à ce Serveur Dédié HybridCloud.
Les utilisateurs des services de Web1Clic n'ont pas l'autorisation pour accéder au Serveur Dédié HybridCloud de Web1Clic.
Web1Clic se réserve la possibilité de modifier à tout moment les caractéristiques de ses infrastructures techniques et le choix de ses fournisseurs afin d'améliorer les performances.
L'utilisateur doit conserver une sauvegarde de ses données.
Web1Clic ne peut en aucun cas être tenu responsable de perte de données, bien que nous mettions tout en œuvre pour sécuriser nos données.
ARTICLE 1.3 - Noms de domaine
Les extensions disponibles sont réservées aux offres :
Site Premium (Dotclear) Boutique Premium (Cubecart)
Site Premium Microweber Boutique Premium Microweber
L'utilisateur, sur Web1Clic, peut choisir entre ces extensions :
.fr .com .business .asso.fr .org .link .info .art .pictures .net .games .space .name .uk .es .de .us .eu .pw
.tf .wf .pm .ch .ca .be .xyz
Chaque extension (" .fr", ".com", ".net", etc.) bénéficie d'une tarification qui lui est propre.
Web1Clic vérifie la disponibilité du nom de domaine demandé par l'utilisateur.
Web1Clic vérifie la disponibilité du nom de domaine demandé par l'utilisateur.
Web1Clic passe par le registrar Planethoster, bureau d'enregistrement de nom de domaine accrédité par l'ICANN
pour commander le nom de domaine demandé par l'utilisateur.
Le nom de domaine est valable pour une année.
Tout enregistrement effectif d'un nom de domaine sera automatiquement renouvelé à son terme, à moins que l'utilisateur n'ait pris soin de résilier en bonne et due forme son offre sur Web1Clic.
L'utilisateur, s'il le souhaite, peut demander à Web1Clic lors de sa commande d'activer la protection d'idendité WHOIS pour sécuriser ses informations personnelles auprès des spammeurs et d'autres tiers.
Vous devez attendre 60 jours pour transférer votre domaine après avoir enregistré votre nouveau nom de domaine.
Pour un transfert de nom de domaine, l'utilisateur doit en faire la demande sur le Support Client de Web1Clic.
Pour un transfert de nom de domaine, l'utilisateur doit en faire la demande sur le Support Client de Web1Clic.
ARTICLE 1.4 - Plugins / Modules / Extensions
Seuls sont autorisés les plugins et les thèmes disponibles dans le centre de ressource du cms Dotclear et du cms Cubecart.
Web1clic décline toute responsabilité si un plugin ou un thème ne fonctionne pas, en effet seul Dotclear et Cubecart gèrent les plugins et les thèmes qu'ils mettent à la disposition des utilisateurs.
Sur Cubecart, l'utilisateur peut acheter des extensions et les installer directement sur sa Boutique en ligne.
ARTICLES 1.5 - Thématiques des sites et boutiques en ligne sur Web1Clic
Les thématiques suivantes ne sont pas autorisées sur Web1Clic :
Pornographie / Erotique / Vente d'animaux / Vente d'armes / Vente de cigarettes / Vente en téléchargement de musique
Vente en téléchargement de vidéos / Vente de jeux en ligne (casino, loterie, jeux vidéo en téléchargement, etc.)
Vente de voyance en ligne / Sites de rencontre / Racisme / Violence extrème / Discriminations
L'utilisateur est seul responsable du contenu sur son site en ligne et ne peut engager la responsabilité de Web1Clic.
Si l'utilisateur ne respecte pas les conditions citées ci-dessus, son site en ligne sera définitivement supprimé ainsi que son nom de domaine.
ARTICLE 1.6 - Sécurité
L'utilisateur doit naviguer sur internet en respectant les consignes de sécurité.
Il doit avoir un antivirus performant et mis à jour régulièrement afin de renforcer la sécurité lors de l'accès à son site en ligne sur Web1Clic qui dégage toute responsabilité en cas de piratage.
Web1Clic met à la disposition de l'utilisateur un hébergement sécurisé et performant pour son site en ligne.
L'utilisateur est seul responsable de ses identifiants d'accès à son site en ligne.
Aussi,pour renforcer la sécurité de son site en ligne, l'utilisateur doit régulièrement modifier son mot de passe.
Tous les sites et les boutiques en ligne sur Web1Clic dispose d'un certificat SSL (HTTPS).
Pourquoi avoir un certificat SSL ?
Les sites Web ont besoin de certificats SSL pour sécuriser les données des utilisateurs, vérifier qui est le propriétaire du site Web, empêcher les criminels de créer une version frauduleuse du site et obtenir la confiance des utilisateurs.
Comment fonctionne le certificat SSL ?
Un certificat SSL est un fichier de données qui lie une clé cryptographique aux informations d'une organisation. Installé sur un serveur, le certificat active le cadenas et le protocole « https », afin d'assurer une connexion sécurisée entre le serveur web et le navigateur.
Pourquoi un certificat ?
Le certificat sécurise les échanges de données par chiffrement entre un serveur web et le navigateur d'un internaute. Un site ou une application sécurisée est facilement identifiable grâce au protocole https visible dans la barre d'adresse de votre navigateur web.
ARTICLE 1.7 - Accès au site ou à la boutique en ligne de l'utilisateur sur Web1Clic
Après réception par e-mail de la commande et du paiement de l'utilisateur, pour toutes les offres, la commande sera traitée dans un délai de 24 heures.
L’utilisateur sera averti par e-mail dès que son site ou sa boutique en ligne sera opérationnel pour qu’il puisse accéder à l’administration de ce dernier et commencer à créer son site ou sa boutique.
Pour avoir accès à ses services, l'utilisateur devra se connecter sur son Espace personnel (identifiants fournis par Web1Clic).
Aussi, pour renforcer la sécurité de son site ou de sa boutique, il devra modifier les identifiants fournis par Web1Clic.
L'utilisateur ne doit pas supprimer les administrateurs de Web1Clic sur son site ou sa boutique en ligne.
En effet,en cas de problème sur le site,ces derniers pourront intervenir rapidement.
Bien entendu, les administrateurs de Web1Clic respecteront totalement la confidentialité des données de l'utilisateur.
Comment fonctionne le certificat SSL ?
Un certificat SSL est un fichier de données qui lie une clé cryptographique aux informations d'une organisation. Installé sur un serveur, le certificat active le cadenas et le protocole « https », afin d'assurer une connexion sécurisée entre le serveur web et le navigateur.
Pourquoi un certificat ?
Le certificat sécurise les échanges de données par chiffrement entre un serveur web et le navigateur d'un internaute. Un site ou une application sécurisée est facilement identifiable grâce au protocole https visible dans la barre d'adresse de votre navigateur web.
ARTICLE 1.7 - Accès au site ou à la boutique en ligne de l'utilisateur sur Web1Clic
Après réception par e-mail de la commande et du paiement de l'utilisateur, pour toutes les offres, la commande sera traitée dans un délai de 24 heures.
L’utilisateur sera averti par e-mail dès que son site ou sa boutique en ligne sera opérationnel pour qu’il puisse accéder à l’administration de ce dernier et commencer à créer son site ou sa boutique.
Pour avoir accès à ses services, l'utilisateur devra se connecter sur son Espace personnel (identifiants fournis par Web1Clic).
Aussi, pour renforcer la sécurité de son site ou de sa boutique, il devra modifier les identifiants fournis par Web1Clic.
L'utilisateur ne doit pas supprimer les administrateurs de Web1Clic sur son site ou sa boutique en ligne.
En effet,en cas de problème sur le site,ces derniers pourront intervenir rapidement.
Bien entendu, les administrateurs de Web1Clic respecteront totalement la confidentialité des données de l'utilisateur.
ARTICLE 1.8 - Compte Client
S'il le souhaite, l'utilisateur peut créer un compte client qui lui permet d'avoir accès à l'historique de ses commandes passées sur Web1Clic.
L'inscription au compte client sur Web1Clic n'est pas obligatoire mais conseillée.
L'utilisateur garantit que les données qu'il donne à Web1Clic sont justes et complètes, en particulier :
son nom, son prénom, son adresse postale, son adresse électronique.
ARTICLE 1.9 - Support Client
Si l'utilisateur rencontre un problème sur son site ou sa boutique en ligne, il doit remplir le formulaire
du Support Client de Web1Clic qui prendra toutes les dispositions nécessaires pour satisfaire rapidement
la demande de l'utilisateur.
ARTICLE 2 - Accès, connexion et navigation
L’accès au site et son utilisation sont réservés aux personnes majeures.
L’éditeur se réserve le droit de demander tout justificatif de l’âge de l’utilisateur.
L’éditeur pourra à tout moment suspendre, limiter ou interrompre le site afin de procéder à des mises à jour ou des modifications de son contenu.
L’utilisateur s’engage à un usage strictement personnel du site et, en tout état de cause, à ne pas utiliser le site Web1Clic et son contenu à des fins illicites mais aussi à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou de spams.
ARTICLE 3 - Limitation de responsabilité
L'éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.
L’éditeur n’est pas responsable : en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec :
. un matériel ou logiciel quel qu’il soit ;- des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles
résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services ;- des caractéristiques intrinsèques de l’Internet,
notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;- des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard de traitement de données à caractère personnel ; Par ailleurs, la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée dans les cas suivants :
notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;- des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard de traitement de données à caractère personnel ; Par ailleurs, la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée dans les cas suivants :
L’utilisateur est responsable :- de la protection de son matériel et de ses données- de l’utilisation qu’il fait du site Web1Clic ou de ses services- s’il ne respecte ni la lettre, ni l’esprit des présentes CGU.
ARTICLE 4 - Propriété intellectuelle
La structuration du site Web1Clic mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services
proposés par le site Web1Clic par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur est
strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété ntellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site Web1Clic.
L’accès au site Web1Clic ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale ne confère aucun droit de propriété
intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.
Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le
contenu ou l’apparence.
ARTICLE 5. - LOI APPLICABLE – JURIDICTION COMPETENTE
Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française.
ARTICLE 4 - Propriété intellectuelle
La structuration du site Web1Clic mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services
proposés par le site Web1Clic par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur est
strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété ntellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site Web1Clic.
L’accès au site Web1Clic ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale ne confère aucun droit de propriété
intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.
Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le
contenu ou l’apparence.
ARTICLE 5. - LOI APPLICABLE – JURIDICTION COMPETENTE
Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française.
Tout différend entre les Parties relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes sera de la compétence exclusive
des Tribunaux de Paris.
ARTICLE 6 - Contact pour toute question ou information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même,
L'utilisateur peut contacter l'éditeur à l’adresse e-mail suivante: web1clic@orange.fr .
Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut laisser un message à l’adresse suivante : web1clic@orange.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes CGU.
Article 7 - Définitions Site :
Le Site désigne le site Internet web1Clic.com
Services : désigne l’ensemble des services, y inclus les Services Spécifiques, offerts par Web1Clic aux Utilisateurs par l’intermédiaire de son site web web1clic.com
Utilisateur : désigne la personne physique, majeure et capable, utilisant les Services offerts par Web1clic.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site par un identifiant et un mot de passe.
Contenu : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
Données Personnelles : désigne les informations personnelles que l’Utilisateur a enregistrées lors de son inscription aux Services Spécifiques proposés par Web1Clic et/ou fournies dans le cadre de l’utilisation des Services.
Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d’auteur, copyrights, les dessins et modèles, brevets, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités par Web1Clic et nécessaires à ses activités de prestataire de Services.
Formulaire : désigne le formulaire d’inscription ou de demande d’informations que l’Utilisateur peut compléter pour pouvoir bénéficier de certains services de Web1clic après avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Hébergement : Une fois le site « terminé », il faut trouver un hébergeur afin de rendre le site visible sur le web.L’hébergeur stocke le site sur internet et attribue une adresse internet (ou URL). Nom de domaine :
Un nom de domaine (NDD en notation abrégée française ou DN pour Domain Name en anglais) est, dans le système de noms de domaine, un identifiant de domaine internet.
Un domaine est un ensemble d’ordinateurs reliés à Internet et possédant une caractéristique commune.
Par exemple, un domaine tel que .fr est l’ensemble des ordinateurs hébergeant des activités pour des personnes ou des organisations qui se sont enregistrées auprès de l’AFNIC qui est le registre responsable du domaine de premier niveau .fr ; en général, ces personnes ou ces entreprises ont une certaine relation (qui peut être tenue dans certains cas) avec la France ; le domaine paris.fr est l’ensemble des ordinateurs hébergeant des activités pour la ville de Paris.
L’extension du nom de domaine (.com, .net, .fr, .gouv, .fr etc. ) permet de définir le type de sites.- .com : Sites commerciaux.-
.net : Organismes en rapport direct avec Internet et son évolution.- .org : Organisations, associations et ONG.- .info :
Pour les médias et les sites informatifs.- .fr : Site francais.
Optimisation pour les moteurs de recherche : L’optimisation pour les moteurs de recherche (en anglais : Search engine optimization, SEO) est un ensemble de techniques visant à favoriser la compréhension de la thématique et du contenu d’une ou de l’ensemble des pages d’un site Web par les moteurs de recherche.
Ces techniques visent donc à apporter un maximum d’informations concernant le contenu d’une page web aux robots d’indexation des moteurs de recherche.
L’objectif de ce procédé est d’orienter le positionnement d’une page Web dans les résultats de recherche des moteurs sur des mots-clés correspondant aux thèmes principaux du site.
On considère généralement que le positionnement d’un site est bon lorsqu’il est positionné (classé) dans l’une des dix premières réponses d’une recherche sur des mots-clés correspondant précisément à sa thématique1.
Le pluriel de l’acronyme SEO peut se référer aux « search engine optimizers » qui fournissent des services SEO.Le référencement naturel (aussi appelé SEO, ou Search Engine Optimisation) est un enjeu majeur pour chaque site Internet.
L'utilisateur peut contacter l'éditeur à l’adresse e-mail suivante: web1clic@orange.fr .
Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut laisser un message à l’adresse suivante : web1clic@orange.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes CGU.
Article 7 - Définitions Site :
Le Site désigne le site Internet web1Clic.com
Services : désigne l’ensemble des services, y inclus les Services Spécifiques, offerts par Web1Clic aux Utilisateurs par l’intermédiaire de son site web web1clic.com
Utilisateur : désigne la personne physique, majeure et capable, utilisant les Services offerts par Web1clic.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site par un identifiant et un mot de passe.
Contenu : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
Données Personnelles : désigne les informations personnelles que l’Utilisateur a enregistrées lors de son inscription aux Services Spécifiques proposés par Web1Clic et/ou fournies dans le cadre de l’utilisation des Services.
Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d’auteur, copyrights, les dessins et modèles, brevets, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités par Web1Clic et nécessaires à ses activités de prestataire de Services.
Formulaire : désigne le formulaire d’inscription ou de demande d’informations que l’Utilisateur peut compléter pour pouvoir bénéficier de certains services de Web1clic après avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Hébergement : Une fois le site « terminé », il faut trouver un hébergeur afin de rendre le site visible sur le web.L’hébergeur stocke le site sur internet et attribue une adresse internet (ou URL). Nom de domaine :
Un nom de domaine (NDD en notation abrégée française ou DN pour Domain Name en anglais) est, dans le système de noms de domaine, un identifiant de domaine internet.
Un domaine est un ensemble d’ordinateurs reliés à Internet et possédant une caractéristique commune.
Par exemple, un domaine tel que .fr est l’ensemble des ordinateurs hébergeant des activités pour des personnes ou des organisations qui se sont enregistrées auprès de l’AFNIC qui est le registre responsable du domaine de premier niveau .fr ; en général, ces personnes ou ces entreprises ont une certaine relation (qui peut être tenue dans certains cas) avec la France ; le domaine paris.fr est l’ensemble des ordinateurs hébergeant des activités pour la ville de Paris.
L’extension du nom de domaine (.com, .net, .fr, .gouv, .fr etc. ) permet de définir le type de sites.- .com : Sites commerciaux.-
.net : Organismes en rapport direct avec Internet et son évolution.- .org : Organisations, associations et ONG.- .info :
Pour les médias et les sites informatifs.- .fr : Site francais.
Optimisation pour les moteurs de recherche : L’optimisation pour les moteurs de recherche (en anglais : Search engine optimization, SEO) est un ensemble de techniques visant à favoriser la compréhension de la thématique et du contenu d’une ou de l’ensemble des pages d’un site Web par les moteurs de recherche.
Ces techniques visent donc à apporter un maximum d’informations concernant le contenu d’une page web aux robots d’indexation des moteurs de recherche.
L’objectif de ce procédé est d’orienter le positionnement d’une page Web dans les résultats de recherche des moteurs sur des mots-clés correspondant aux thèmes principaux du site.
On considère généralement que le positionnement d’un site est bon lorsqu’il est positionné (classé) dans l’une des dix premières réponses d’une recherche sur des mots-clés correspondant précisément à sa thématique1.
Le pluriel de l’acronyme SEO peut se référer aux « search engine optimizers » qui fournissent des services SEO.Le référencement naturel (aussi appelé SEO, ou Search Engine Optimisation) est un enjeu majeur pour chaque site Internet.
95% des sites de nos jours sont en effet dépendants de Google, dans le sens où c’est ce dernier qui leur apporte la majorité du trafic.
Le trafic généré par les moteurs de recherche est en effet extrêmement important, c’est pourquoi il est indispensable de bien être classé sur les mots clés stratégiques en rapport avec le site.
Bande Passante : La bande passante d’un site détermine combien de visiteurs peuvent voir le site et affecte donc la vitesse à laquelle les visiteurs voient le site.
CNIL : Commission nationale de l’informatique et des libertés : Protéger les données personnelles, accompagner l’innovation.
Cette commission est financée par le budget de l’Etat Français. Elle a été créée pour faire respecter la loi du 6 janvier 1978 dont l’article 1er définit que : « L’informatique doit être au service de chaque citoyen.
Son développement doit s’opérer dans le cadre de la coopération internationale.
Elle ne doit porter atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques.
» Les missions de la CNIL : – informer: sa mission générale est d’informer les citoyens sur leurs droits et leurs obligations – réguler: elle régule et recense les fichiers, autorise les traitements les plus sensibles avant leur mise en place – sanctionner: elle peut infliger des sanctions financières aux responsables de traitements qui ne respectent pas la loi – protéger: elle aide les citoyens dans l’exercice de leurs droits (Banque, travail, consommation, administration, internet…) – contrôler: elle contrôle les fichiers et vérifie si les responsables de fichier respectent la loi informatique et libertés- anticiper: la capacité à comprendre et anticiper les développements technologiques est désormais indispensable aux autorités de protection des données.
Article 8 - Liens Hypertexte
web1clic.com propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’Utilisateur reconnaît que web1Clic.com n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.
Article 9 - Paiement & Tarifs
Pour les Offres payantes, l’Utilisateur peut régler sa commande avec le moyen de paiement PayPal.
Cependant,il n’y a pas d’obligation d’ouvrir un compte PayPal.
L’Utilisateur peut régler sa commande avec une carte bancaire (paiement sécurisé).
Web1Clic peut à tout moment modifier ses tarifs pour les offres payantes.
Article 10 - Suppression d’un site ou d'une boutique en ligne
A tout moment de l’année,l’utilisateur peut faire supprimer son site ou sa boutique en ligne sur Web1Clic..
Il en fera la demande par le biais du Support Client de Web1Clic qui ne conservera aucune donnée ni sauvegardes du site supprimé.
Pour toutes les offres payantes,il n’y aura aucun remboursement et le nom de domaine de l’utilisateur sera également supprimé.
Aussi, Web1Clic se réserve le droit de supprimer un site ou une boutique en ligne,sans avertir l’utilisateur, s'il juge que ce dernier contient des contenus illicites : (pédophilie, pornographie, racisme, violence, zoophilie,i ncitations à la haine, propos déplacés, arnaques, homophobie, prostitution, contenus illégaux,etc.)
Article 11 - Renouvellement
Un mois et une semaine avant l’expiration de son offre , l'utilisateur sera averti par e-mail pour renouveler son offre sur Web1Clic et le lien de renouvellement lui sera indiqué.
Si l'utilisateur ne souhaite pas renouveler son offre sur Web1Clic, son site ou sa boutique en ligne sera définitivement supprimé.
Aucune donnée ni sauvegardes du site ne seront conservées.
Le nom de domaine de l’utilisateur sera également supprimé
Le trafic généré par les moteurs de recherche est en effet extrêmement important, c’est pourquoi il est indispensable de bien être classé sur les mots clés stratégiques en rapport avec le site.
Bande Passante : La bande passante d’un site détermine combien de visiteurs peuvent voir le site et affecte donc la vitesse à laquelle les visiteurs voient le site.
CNIL : Commission nationale de l’informatique et des libertés : Protéger les données personnelles, accompagner l’innovation.
Cette commission est financée par le budget de l’Etat Français. Elle a été créée pour faire respecter la loi du 6 janvier 1978 dont l’article 1er définit que : « L’informatique doit être au service de chaque citoyen.
Son développement doit s’opérer dans le cadre de la coopération internationale.
Elle ne doit porter atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques.
» Les missions de la CNIL : – informer: sa mission générale est d’informer les citoyens sur leurs droits et leurs obligations – réguler: elle régule et recense les fichiers, autorise les traitements les plus sensibles avant leur mise en place – sanctionner: elle peut infliger des sanctions financières aux responsables de traitements qui ne respectent pas la loi – protéger: elle aide les citoyens dans l’exercice de leurs droits (Banque, travail, consommation, administration, internet…) – contrôler: elle contrôle les fichiers et vérifie si les responsables de fichier respectent la loi informatique et libertés- anticiper: la capacité à comprendre et anticiper les développements technologiques est désormais indispensable aux autorités de protection des données.
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Aussi, Web1Clic se réserve le droit de supprimer un site ou une boutique en ligne,sans avertir l’utilisateur, s'il juge que ce dernier contient des contenus illicites : (pédophilie, pornographie, racisme, violence, zoophilie,i ncitations à la haine, propos déplacés, arnaques, homophobie, prostitution, contenus illégaux,etc.)
Article 11 - Renouvellement
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ARTICLE 12 - Droit de rétractation Conformément à l’article L 121-20-2 3 du Code de la Consommation,
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés et par conséquent, le droit de rétractation dont bénéficient les consommateurs aux termes de l’article L 121-20 du Code de la Consommation ne peut être exercé pour les services proposés par Web1clic.
ARTICLE 13 - Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
N’est pas autorisé : tout contenu illégal, tout contenu à caractère raciste,homophobe,violent (incitation à la haine),tout contenu à caractère pornographique,pédophile,zoophile,tout contenu warez, cracks, serials, etc.,tout contenu enfreignant la propriété intellectuelle,tout contenu enfreignant le droit de tiers.
L’utilisateur accepte et reconnait être le seul responsable du contenu de son site en ligne : texte, photos, vidéos, animations, documents, fichiers, etc…
Il accepte ainsi de dégager Web1Clic de toute responsabilité en cas de litige, accusation, plainte, dommage ou dépense, y compris les frais de justice.
Web1Clic se réserve le droit de restreindre l’accès ou de supprimer de ses serveurs, tout site ou contenu violant cet accord ou étant potentiellement en violation d’une loi.
ARTICLE 14 - ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION
L’Utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au jour de l’accès à son site en ligne et à la souscription aux Services offerts par Web1Clic qui se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Il appartient en conséquence à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation disponible en permanence sur le Site Web1Clic.
Tout usage des Services après modification des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vaut acceptation pure et simple par l’Utilisateur des nouvelles Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française.
Tout différend entre les Parties relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes sera de la compétence exclusive
des Tribunaux de Paris.